Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TOUR BOISEE
POUDOU Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1449532
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE

Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR BOISEE

Déposée le 2 février 1988 par POUDOU Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU LA TOUR BOISEE »

Le déposant est POUDOU Jean-Louis, domicilié(e) LAURE-MINERVOIS, 11800 TREBES. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CHATEAU LA TOUR BOISEE est expirée depuis le 2 février 1998.

POUDOU Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PORTAIL BOUSQUET


POUDOU Jean-Louis - LAURE-MINERVOIS, 11800 TREBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 6 janvier 1998 - Renonciation totale n°247579 - Publication au BOPI 1998-01-06

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207691 - Publication au BOPI 1996-10-15

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA TOUR BOISEE